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Marques déposées par la société GRANIF - UNION DE COOPÉRATIVES
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QUALI Grains
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALI Grains
GRANIF - UNION DE COOPÉRATIVES

Numéro de dépôt :
99808720
Date de dépôt :
17/08/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/08/2009

Présentation de la marque QUALI Grains

Déposée le 17 août 1999 par la société GRANIF - UNION DE COOPÉRATIVES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALI Grains » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la société GRANIF - UNION DE COOPÉRATIVES domicilié(e) ROUTE DE PROVINS, 77370 NANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 787 152 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANIF - France.

La marque QUALI Grains a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808720.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI Grains est expirée depuis le 17 août 2009.

GRANIF - UNION DE COOPÉRATIVES a également déposé les autres marques suivantes : QUALIGRAIN LE BLE CERTIFIE DE HAUTE QUALITE , Cérédor , QUALIGRAIN, QUALICONTRAT, LA SERENITE ALIMENTAIRE , Tradiblé , QUALICONTRAT , QUALI. S.E.T. QUALITE TECHNOLOGIQUE, SECURITE ALIMENTAIRE, PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT, TRACABILITE


GRANIF - UNION DE COOPÉRATIVES - ROUTE DE PROVINS, 77370 NANGIS - France - SIREN 412787152


GRANIF - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Blés, orges, maïs, tournesol. Colza, pois, féveroles (céréales et oléoprotéagineux).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.